L’appréciation du caractère contrefaisant d’une marque est un exercice difficile dès lors qu’il s’agit d’une éventuelle contrefaçon par imitation qui suppose l’appréciation d’un risque de confusion.

En l’occurrence, la question posée à la Cour d’Appel de Paris était de savoir si le consommateur moyen normalement attentif et avisé pouvait confondre la marque première ELASTOFLEX avec la marque première ELASTOMAX, déposées toutes deux pour des produits identiques et similaires.

Au terme d’une appréciation globale fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques en cause, la Cour d’Appel de Paris, dans un arrêt du 14 janvier 2009, a estimé que si les marques opposées présentent la même calligraphie, s’énoncent sur un même rythme résultant de leur structure duale, elles se distinguent par leurs terminaisons dissemblables.

De plus, sur le plan conceptuel, les suffixes FLEX et MAX évoquent des notions très différentes.

L’impression d’ensemble produite est donc différente.

Le recours du titulaire de la marque ELASTOFLEX contre la décision du Directeur de l’INPI dans le cadre de l’opposition est donc rejeté.