Les blogs sont au cœur de l’actualité, et pour cause ! De nature mouvante, ceux-ci sont appréciés par tous pour la rapidité de mise en ligne d’informations. Hypertrophies d’une société de l’information en mal d’expression personnelle, rapidement ils sont devenus des lieux de conversation, de cercles d’amis ou personnes partageant des intérêts communs…Néanmoins, l’intimité pouvant lier le bloggeur et ses visiteurs ne doit pas faire oublier que le blog est avant tout une publication publique. Trois décisions nous rappellent qu’Internet n’est pas un espace de totale liberté, hors du droit, hors de la loi… et que si la liberté d’expression est bien une liberté fondamentale, elle s’arrête là où commence le respect d’autrui. La première décision concerne l’exclusion d’un collégien au motif que les propos dirigés à l’encontre de ses professeurs étaient offensants. Le Conseil de Discipline a considéré que ce comportement méritait l’exclusion définitive de l’élève, sanction la plus sévère pouvant être appliquée à un élève. Le Tribunal administratif de Clermont Ferrand a annulé cette décision, non au motif que les propos tenus n’étaient pas offensant, mais uniquement parce que la sanction la plus grave avait été appliquée. Le Conseil de Discipline a donc été considéré comme faisant preuve d’une trop grande sévérité malgré le fait que le blog a été reconnu par le tribunal comme « un ensemble d’élucubrations caractérisées par leur incontestable bêtise et une profonde vulgarité » (TA Clermont – Ferrand, 15 avril 2005). La seconde décision a sanctionné un proviseur pour avoir fait état de son homosexualité sur son blog. Il n’avait pas cité l’établissement qu’il dirigeait, mais ayant laissé suffisamment d’information permettant de le reconnaître, il été découvert, le voici donc révoqué. Après un recours gracieux auprès du Ministre de l’Education Nationale, sa révocation sera transformée en suspension temporaire. Dès lors, on peut s’interroger. Il y a des limites au jugement que l’on porte sur autrui écrit sur un blog. Il y a des limites à l’expression de sa vie personnelle alors même que cela ne met pas en cause autrui. Si on ne peut écrire sur les autres ou sur soi, que reste-il comme espace de liberté ? La dernière affaire nous donnerait-elle une réponse ? Il s’agit de la relaxe du bloggeur de « monputeaux.com ». Ce dernier relatait (et relate toujours) régulièrement sur son blog de la politique communale de la mairie de Puteaux. Avec un ton assez acerbe, il avait repris un extrait d’un article du journal « Le Parisien » qu’il avait mis en ligne sur son blog avec un commentaire concernant l’article en question. La mairie de Puteaux a fait une action en justice contre le blogueur pour diffamation (loi de 1881). Le tribunal saisit de cette action a rendu une décision intéressante. En effet, après avoir reconnu la réunion du caractère diffamatoire de certains propos, la bonne foi du blogueur a été étudiée par la juridiction. Il existe une exception à l’incrimination si le prévenu peut justifier de sa bonne foi et doit, à cette fin, établir qu’il poursuivait, en diffusant les propos litigieux, un but légitime exclusif de toute animosité personnelle et qu’il avait en sa possession des éléments lui permettant de s’exprimer comme il l’a fait. En arguant de sa qualité de journaliste de profession, il a simplement rappelé que ce blog était réalisé à titre personnel et que, de ce fait, il n’était pas tenu à la même exhaustivité de recherche d’information. Par ailleurs, il avait fait preuve de mesure en reproduisant cet extrait et en le commentant, car il avait simplement dit que cet article du journal « Le Parisien » ne constituait peut-être qu’un « début de réponse » à ses questions. De ce fait, il a été relaxé pour l’infraction en diffamation. Un appel de la décision est en cours, feuilleton à suivre ? S’il était utile de le rappeler, Internet n’est pas une zone de non-droit et la liberté d’expression connaît ses limites, même sur Internet. Il est évident que l’extension naturelle du respect d’autrui s’étend au droit à l’image et au respect de la vie privée. Ainsi, la mise en ligne de photo de ses amis sur un blog reste soumis à leur approbation, sauf si ces photos restent dans une sphère strictement privée. Internet est un lieu public, le lieu privé est constitué dans ce cas à la limitation de l’accès au blog par un mot de passe ou à une procédure d’autorisation (comme la liste d’ « amis » des logiciels de messagerie instantanée).